Source : SocialistChina.org – 04/03/2022 – Charles McKelvey
Ce mois-ci se tiennent les sessions annuelles des principaux organes consultatifs et législatifs de la Chine – la Conférence Consultative Politique du Peuple Chinois (CCPPC) et l’Assemblée Nationale Populaire (ANP). Il s’agit d’un événement clé du calendrier politique du pays, au cours duquel le programme du gouvernement est débattu et approuvé. Dans cet article, Charles McKelvey fournit des informations précieuses sur la démocratie socialiste chinoise et sur la manière dont elle diffère de la démocratie bourgeoise.
Dans l’entrée de Wikipedia [NdT : en anglais] sur la Chine, il y a une section sur la « Politique de la Chine », et une sous-section sur « l’Assemblée Nationale Populaire ». Comme le montrent les nombreuses citations, cette sous-section sur « l’Assemblée Nationale Populaire » a été rédigée sur la base des archives et des documents du gouvernement chinois, y compris ceux de l’Assemblée Nationale Populaire. Il s’agit d’une description directe, révélant les structures par lesquelles le processus politique chinois favorise le pouvoir du peuple et limite la possibilité de contrôle du processus décisionnel par la bureaucratie de l’État chinois, une classe capitaliste chinoise ou des intérêts capitalistes ou impérialistes étrangers. En même temps, ces structures permettent au Parti Communiste de Chine de contrôler le processus politique seulement dans la mesure où le Parti a le soutien d’une forte majorité du peuple.
On ne trouve dans l’entrée de Wikipédia sur la Chine aucune correction de faits prétendument erronés ou d’interprétations déformées dans la sous-section sur le « Congrès National du Peuple ». Ceci est curieux, étant donné que les intellectuels occidentaux qui diffusent leur revendication de l’autoritarisme en Chine ont certainement les moyens et les ressources pour rectifier toute erreur apparaissant dans l’entrée en langue anglaise sur la Chine dans Wikipedia. La raison de cette curiosité est que les intellectuels occidentaux qui diffusent la revendication de l’autoritarisme en Chine (et dans d’autres États construisant le socialisme) utilisent une stratégie consistant à ignorer les structures du pouvoir populaire. Ils prétendent que les structures du pouvoir populaire n’existent pas, avec l’espoir réaliste que leur public ne sera pas informé de ces structures, permettant ainsi aux intellectuels occidentaux « anti-autoritaires » de s’en tirer avec des affirmations qui sont contredites par la réalité. Plutôt que de réfuter les explications spécifiques proposées pour défendre les structures du pouvoir populaire, la stratégie des intellectuels occidentaux consiste à s’appuyer sur la tendance profonde et générale à ne pas prêter attention à ces explications. Ils n’ont donc aucune réponse à une description factuelle des structures et des processus du Congrès National du Peuple en Chine.
L’Assemblée Nationale Populaire de la République populaire de Chine
L’Assemblée Nationale Populaire de la République Populaire de Chine, établie par la Constitution de 1954, est l’organe suprême du pouvoir d’État en Chine. Les quatre constitutions de la République Populaire ont conféré de grands pouvoirs législatifs à l’Assemblée Nationale Populaire (ANP). En outre, seule l’ANP a le pouvoir de modifier la Constitution, les propositions d’amendement devant être approuvées par les 2/3 des députés de l’ANP.
La tâche principale de l’Assemblée Nationale Populaire est de promulguer et d’amender les lois, conformément à la Constitution et aux lois précédentes en ce qui concerne les activités législatives. Ces lois portent sur des questions de première importance, telles que les lois relatives aux plans proposés pour le développement économique et social national.
L’Assemblée Nationale Populaire a également l’autorité constitutionnelle d’élire le Président et le Vice-président de la République Populaire de Chine, et de nommer plusieurs cadres gouvernementaux, se réservant le pouvoir de destitution par vote majoritaire. Et l’ANP élit le Président, le Vice-président, le Secrétaire général et les autres membres du Comité permanent de l’Assemblée Nationale Populaire. Alors que l’ANP tient des sessions annuelles de dix à quatorze jours, son Comité permanent, composé d’environ 150 à 170 députés de l’ANP, se réunit en session continue. En plus du Comité permanent, il existe neuf comités spéciaux consacrés à des questions telles que les affaires législatives, les affaires financières et économiques, l’éducation, la santé, la science et la culture, les affaires étrangères, la protection de l’environnement, l’agriculture et les affaires rurales. Ces commissions spéciales étudient, consultent et débattent des propositions législatives présentées par le pouvoir exécutif ou par les députés de l’Assemblée Nationale Populaire, qui incluent souvent des propositions émanant du Parti Communiste Chinois ou de son Comité Central.
Les députés de l’Assemblée Nationale Populaire sont élus, directement et indirectement, par le peuple, dans une structure étagée d’assemblée populaires, dont la base est le village local ou le quartier urbain. Au niveau le plus bas, les assemblées populaires locales sont élues directement. À ce plus bas niveau, il n’y a pas de limite au nombre de candidats pour chaque siège ; les candidats peuvent être désignés par le Parti Communiste de Chine, divers autres partis politiques, des organisations de masse, et tout électeur soutenu par au moins dix autres électeurs. La liste des candidats est finalisée par une commission électorale nommée par le Comité Permanent de l’Assemblée Populaire Locale. Certains districts n’élisent qu’une seule personne, tandis que d’autres en élisent deux ou trois, l’électeur ayant droit à autant de voix qu’il y a de sièges à pourvoir. Le vote se fait à bulletin secret. Des dispositions sont prévues pour le second tour des élections.
Les circonscriptions électorales locales comptent généralement de 200 à 1 000 électeurs, mais les comtés plus importants peuvent compter jusqu’à 4 000 électeurs. Les Assemblées Populaires Locales élisent également les branches exécutives du gouvernement local, y compris les gouverneurs, les maires et les chefs des villes, des districts urbains, des comtés, des cantons et des communes.
Ainsi, les députés de l’Assemblée Nationale Populaire sont élus par les Assemblées Populaires du niveau immédiatement inférieur, qui à leur tour ont été élus par les niveaux immédiatement inférieurs. Le nombre de sièges est proportionnel à la population. Les députés sont élus pour un mandat de cinq ans.
Élue en 2018, l’actuelle Assemblée Nationale Populaire est composée de 2 980 députés. Vingt-cinq pour cent des députés sont des femmes ; quinze pour cent appartiennent à des minorités ethniques.
Le Parti Communiste de Chine jouit d’une forte majorité au sein de l’Assemblée Nationale Populaire, obtenue par le biais du processus électoral. Par convention, environ un tiers des sièges de l’ANP est réservé aux membres n’appartenant pas au parti, qui peuvent comprendre des experts techniques et des membres de petits partis politiques alliés. Ces députés hors parti offrent une plus grande diversité d’opinions, mais ils ne fonctionnent pas comme une opposition politique.
La nouvelle législation est élaborée par le biais d’une consultation visant à obtenir un consensus, ce qui diffère du compromis donnant-donnant visant à obtenir des majorités étroites qui a cours aux États-Unis. Les propositions législatives sont initialement rédigées par un groupe de législateurs ou d’agences du pouvoir exécutif. Un plan de travail est formulé par la commission des affaires législatives, qui comprend des consultations avec des experts et avec le Parti Communiste ainsi que des consultations publiques. Dans la mesure où le consensus est recherché à chaque étape, la législation proposée est modifiée au fur et à mesure des consultations. Lorsqu’il n’y a pas de consensus, l’Assemblée Nationale Populaire a souvent servi de forum pour débattre des idées et obtenir un consensus. L’approbation finale a lieu lors d’une session plénière de l’Assemblée Nationale Populaire.
Le consensus peut être difficile à obtenir. Il arrive qu’un vote ne soit pas soumis à une session plénière en cas d’opposition importante. À plusieurs reprises dans les années 1990, des propositions ont été soutenues par moins de 70 % des députés. La loi sur la propriété de 2007 a été retirée de la session législative de 2006 en raison d’objections selon lesquelles la loi ne faisait pas assez pour protéger la propriété de l’État. Le débat sur la loi sur la propriété s’est étalé sur neuf ans, et elle a été examinée sept fois par le Comité permanent. Elle a finalement été approuvée par l’Assemblée Nationale Populaire le 16 mars 2007, par une marge de 2 799 voix pour, 52 contre, 37 abstentions et une absence de vote.
Souvent, il y a un vote positif élevé à l’Assemblée Nationale Populaire, ce qui est le résultat des modifications qui ont été apportées lors des consultations législatives. Nous qui sommes habitués au caractère conflictuel de la démocratie représentative ne devons pas supposer que la quasi-unanimité implique l’absence de démocratie. C’est tout le contraire qui se produit. La quasi-unanimité résulte de la prise en compte de toutes les opinions dans la recherche du consensus. Dans certains cas, un député peut voter pour une proposition législative non pas parce qu’il est d’accord avec tous ses éléments, mais par respect pour le caractère démocratique du processus.
En évaluant le processus législatif en Chine, nous devons garder à l’esprit que la forte majorité du Parti au sein de cette Assemblée Nationale Populaire permet au processus législatif d’avancer par le biais de consultations recherchant le consensus, plutôt que sur la base de conflits entre des partis concurrents aux agendas opposés. Et bien sûr, sa forte majorité est établie par le vote du peuple dans un système électoral d’élections directes et indirectes à plusieurs niveaux. Le grand prestige dont jouit le Parti au sein de la population ne devrait pas être une surprise, étant donné son rôle historique dans la conduite de la nation en coalition avec des partis alliés jusqu’à l’obtention de la souveraineté, et sa capacité au cours des dernières décennies à surmonter ses divisions et à conduire la nation à sa position actuelle de grande puissance mondiale non impérialiste qui recherche la coopération et le commerce mutuellement bénéfique avec les nations du monde.
Le Parti Communiste de Chine
La Constitution garantit au Parti Communiste de Chine un rôle de leader ; il est défini dans la Constitution comme l’avant-garde de la classe ouvrière, du peuple et de la nation. Cependant, le Parti est subordonné à l’Assemblée Nationale Populaire, qui est élue directement et indirectement par le peuple.
Les comités du Parti sont présents dans tous les organes de l’État, les organisations de masse, les entreprises publiques et privées. Le Parti joue donc un rôle clé dans la politique et dans la sélection des dirigeants à tous les niveaux. Mais le Parti n’a pas l’autorité constitutionnelle pour élire les membres des comités importants des Assemblées Populaires, qui sont élus par les Assemblées Populaires au niveau correspondant. Le Parti ne peut conserver le pouvoir politique de facto qu’avec le soutien du peuple. À cette fin, le Parti a développé des structures pour l’éducation des membres du Parti et du peuple.
Les gens doivent demander leur adhésion au Parti Communiste, et le Parti peut sélectionner seulement 10% des candidats par an. Pendant un an, les personnes sélectionnées deviennent des stagiaires bénéficiant de tous les droits des membres à part entière, à l’exception du droit de vote aux élections du parti. Ces droits comprennent la participation aux réunions du Parti, la lecture des documents du Parti, l’éducation dans les écoles gérées par le Parti, la participation aux discussions dans les journaux et revues du Parti, et l’expression de critiques fondées sur les politiques, les propositions et les dirigeants du Parti.
Le Parti compte environ 89 millions de membres, ce qui représente environ 6 % de la population chinoise de 1,4 milliard d’habitants. Les membres du Parti sont des agriculteurs, des bergers et des pêcheurs (26 millions), des travailleurs industriels (7 millions), des professionnels et des cadres (22 millions), des représentants du Parti et du gouvernement (8 millions), des retraités (17 millions), des étudiants (2 millions) et d’autres professions (7 millions). Les membres du parti sont organisés en 4,5 millions de comités locaux du parti comptant en moyenne vingt membres. En outre, la Ligue de la Jeunesse Communiste, qui compte 89 millions de membres âgés de 14 à 28 ans, prépare les jeunes à devenir membres du PCC.
En 1937, Mao a exprimé sa vision des cadres du Parti comme des personnes ayant un haut niveau de compréhension et d’engagement, capables de faire le lien entre le Parti et les masses sur les lieux de travail :
« Les organisations de notre Parti doivent être étendues à tout le pays et nous devons former de manière ciblée des dizaines de milliers de cadres et des centaines de dirigeants de masse de premier ordre. Ils doivent être des cadres et des dirigeants versés dans le marxisme-léninisme, politiquement clairvoyants, compétents dans le travail, pleins d’esprit d’abnégation, capables de s’attaquer aux problèmes par eux-mêmes, fermes au milieu des difficultés et loyaux et dévoués au service de la nation, de la classe et du Parti. C’est sur ces cadres et dirigeants que le Parti compte pour ses liens avec les membres et les masses, et c’est en s’appuyant sur leur ferme direction des masses que le Parti peut réussir à vaincre l’ennemi. Ces cadres et dirigeants doivent être exempts d’égoïsme, d’héroïsme individualiste, d’ostentation, de paresse, de passivité et de sectarisme arrogant, et ils doivent être des héros nationaux et de classe désintéressés ; telles sont les qualités et le style de travail exigés des membres, des cadres et des dirigeants de notre Parti. »
Réflexion critique sur les processus électoraux
Il existe un préjugé quasi universel à l’encontre des élections indirectes, qui ne seraient pas vraiment démocratiques. Mais réfléchissons-y. À tous les niveaux supérieurs au niveau local, les électeurs ne connaissent pas directement les candidats. S’il y avait des élections directes aux niveaux supérieurs, les électeurs voteraient sur la base des informations qu’ils ont obtenues par la presse écrite ou audiovisuelle, de sorte que les candidats les plus performants seraient ceux capables d’inventer et de diffuser une littérature et des images qui les présentent sous un jour favorable. Aux États-Unis, la publicité de campagne est une industrie, qui oblige les candidats au congrès fédéral à réunir des sommes considérables, ce qui les endette auprès de leurs plus gros contributeurs, permettant ainsi à l’élite de contrôler le processus politique.
Un système d’élections directes et indirectes à plusieurs niveaux est un système beaucoup plus démocratique, dans la mesure où cette structure favorise le contrôle de l’État par le peuple, plutôt que le contrôle de l’État par les riches. Si le niveau électoral le plus bas est une petite circonscription électorale, pas trop grande, le peuple a un certain niveau de connaissance directe des candidats, et la connaissance informelle du peuple peut être complétée par l’affichage dans les lieux publics d’informations de base sur chaque candidat, financé par la commission électorale. Dans une telle structure électorale, il n’y a pas de campagne électorale, et donc pas besoin de financement de campagne. Libérés du besoin permanent de collecter des fonds de campagne, les délégués et les députés élus sont plus à même de se concentrer sur les souhaits de la majorité des électeurs de leur district dans l’exercice de leurs fonctions, y compris l’élection des délégués au niveau supérieur des congrès ou des assemblées populaires. Cette structure favorise l’élévation des députés à l’organe législatif national qui n’ont pas d’obligations envers un secteur économique privilégié ou puissant. Ils peuvent avoir une dette envers un parti politique, si un dirigeant du parti a joué un rôle de soutien dans leur élection ; dans ce cas, l’acquittement d’une telle dette ne violerait pas leurs obligations constitutionnelles et morales envers le peuple qui les a élus, si ce parti était largement soutenu par le peuple.
J’ai observé la démocratie populaire à Cuba. Il me semble que le développement de structures favorisant le contrôle de l’État par le peuple est la dimension la plus importante de la construction du socialisme, car beaucoup de choses découlent du contrôle de l’État par le peuple. Pourtant, c’est l’aspect le moins discuté des projets socialistes en cours. Contrairement à cette inattention dominante, je pense que le développement d’une structure de pouvoir du peuple, en accord avec les caractéristiques particulières de chaque nation, devrait être proposé par tous ceux d’entre nous qui proclament leur adhésion au socialisme.
Le problème du contrôle du processus politique par les riches est un problème qui doit être abordé, car les riches, ayant plus d’argent, ont plus d’influence dans presque tout. Aux États-Unis, des efforts périodiques sont déployés pour réformer le financement des campagnes électorales, reflétant les inquiétudes de la population quant au rôle de l’argent dans les élections. Dans l’ensemble, ces efforts ne sont que de la poudre aux yeux, tout au plus. [NdT : Je me suis permise de couper un passage sur ce que serait une réforme du système électorale étatsunien]
Sur le concept de parti politique d’avant-garde
Il y a un manque presque universel de compréhension et d’appréciation du rôle important d’un parti politique d’avant-garde dans la construction du socialisme. Premièrement, ce qui n’est pas compris, c’est qu’une assemblée nationale décide, et non le parti. S’il existe une vision similaire et un large accord entre les députés de l’assemblée nationale et la direction du parti, c’est parce que le peuple, dans un système d’élections directes et indirectes, a élu une solide majorité de membres du parti à l’assemblée nationale. Les députés qui sont membres du parti ont conscience de leurs différents rôles. C’est-à-dire que lorsqu’ils parlent ou votent à l’assemblée nationale, ils agissent en tant que député du peuple, et non en tant que membre du parti ; dans les réunions du parti, ils parlent en tant que membre du parti.
Le rôle fondamental d’un parti d’avant-garde est d’éduquer. Il développe des écoles pour l’éducation des membres du parti et des non-membres du parti qui sont des dirigeants d’organisations d’ouvriers, de paysans et de femmes. Armés d’une compréhension historique, globale et scientifique bien développée, les membres du parti éduquent le peuple dans l’accomplissement pratique de leurs rôles dans toutes les institutions et organisations de la nation. Les journalistes et les éducateurs jouent un rôle particulièrement important. Lorsqu’un citoyen non membre du parti cherche à comprendre une question, il s’adresse souvent aux membres du parti dans son quartier, son organisation de masse ou son lieu de travail.
Grâce au rôle éducatif du parti, les citoyens des nations qui construisent le socialisme ont une compréhension bien développée des questions nationales et internationales. Il n’y a pas la confusion et la division que l’on trouve dans les sociétés capitalistes avec des partis politiques concurrents dans un système de démocratie représentative. Les partis politiques des démocraties représentatives n’éduquent pas le peuple. En fait, ils l’éduquent mal. Ils mettent en avant des slogans et des clips sonores superficiels et souvent trompeurs afin d’obtenir un avantage électoral sur un rival politique ; et ils s’assurent le soutien de contacts dans la presse pour diffuser des informations qui discréditent un rival. Une bonne partie de la population est tellement découragée par le spectacle politique qu’elle se désengage. Les cinquante pour cent qui sont engagés sont divisés en deux groupes aux hypothèses et croyances opposées, qui se lancent des insultes, avec le soutien des médias d’information. Les éducateurs, dont la propre éducation a été limitée par la bureaucratisation des universités dotées d’une élite, ne sont pas intellectuellement préparés à répondre efficacement à la confusion et à la division qui règnent. Ce spectacle inclut des discours superficiels sur les nations qui construisent le socialisme, des discours qui ignorent le rôle des assemblées populaires et qui déforment le rôle d’un parti politique d’avant-garde.
Peut-être les partis politiques des démocraties représentatives devraient-ils réfléchir à la manière dont ils pourraient développer des structures destinées à éduquer le peuple. Peut-être les journalistes et les éducateurs devraient-ils évaluer de manière critique leurs structures et leurs habitudes. Tous auraient peut-être quelque chose à apprendre des partis politiques d’avant-garde des nations qui construisent le socialisme.
Nous, intellectuels occidentaux, devrions observer plus attentivement le monde alternatif en construction dans le tiers-monde et en Chine.
Charles McKelvey est professeur émérite au département Sociologie du Presbyterian College de Clinton, Caroline du Sud, Etats-Unis, et travaille régulièrement avec l’Université de La Havanne à Cuba.